Manipuler les données du cadastre
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Dans cette section, nous vous guidons dans la manipulation des données du cadastre. Nous vous indiquons notamment comment :
télécharger les données
rechercher des parcelles
accéder aux fonds de plan du cadastre
parser les données Edigeo
faire l'intégration métiers parcelle et MAJIC (Fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales)
Si vous avez d'autres questions, ou si vous souhaitez que nous vous aidions sur d'autres aspects de l'utilisation du cadastre, pour que nous puissions compléter ce guide.
Pour télécharger les données, vous pouvez vous rendre sur :
Limites
Plusieurs solutions sont disponibles pour accéder aux fonds de plan du cadastre, parmi lesquelles :
Attention
Contrairement à une croyance commune, le contour des parcelles n'est pas fiable : il ne s'agit que d'une représentation graphique imprécise, établie avant que les photos aériennes soient généralisées et de grande précision. Seuls les actes de vente ont une valeur juridique.
Il faut aussi noter que les parcelles aux limites entre communes se recoupent ou donnent un "no man land" car historiquement, chaque commune gérait séparément ses parcelles et aucune ne se préoccupait de la limite exacte avec les communes limitrophes de son territoire.
EDIGEO signifie "Échange de données informatisées dans le domaine de l'information géographique". Il s'agit d'une norme. C'est principalement la norme d'échange des données du Plan Cadastral Informatisé (PCI).
Pour parser les données Edigeo, plusieurs méthodes sont possibles. Vous pouvez notamment :
Les fichiers des personnes morales recensent au niveau départemental les personnes morales qui apparaissent dans la documentation cadastrale, en situation du 1er janvier de l'année de référence (n ou n-1 selon la date de téléchargement), comme détentrices de droits réels sur des immeubles, à l'exception des sociétés unipersonnelles et des entrepreneurs individuels ;
Les fichiers des propriétés bâties (locaux) restituent les références cadastrales et l'adresse des locaux, complétés du code droit, de la dénomination et de la forme juridique des personnes morales propriétaires ;
Les fichiers des propriétés non bâties (parcelles) restituent les références cadastrales, l'adresse, la contenance et la nature de culture des parcelles, complétées du code droit, de la dénomination et de la forme juridique des personnes morales propriétaires.
Pour réaliser une intégration métier parcelles et MAJIC, plusieurs solutions sont mises à disposition :
Depuis QGIS, dans la console PyQGIS,
En ligne de commande si le plugin cadastre est installé
Deux outils sont disponibles :
Pour la version de la DGFiP : (formats Edigeo, Edigeo-cc, DXF-PCI, DXF-PCI-cc, TIFF) ;
Pour la version d'Etalab : (formats GeoJSON et SHP). Pour comprendre les identifiants des parcelles utilisés, passez par ;
Pour la version de l'IGN : .
Pour rechercher des parcelles, il est possible de passer par .
Il s'agit d'une surcouche au WFS de l'IGN qui facilite l'utilisation. Ce service s'appuie sur les données de PCI Express ou de (produit historique non maintenu depuis 2019).
Si vous êtes intéressé par le code de la surcouche, vous pouvez consulter le projet sur .
Vous pouvez aussi ouvrir .
Il existe un léger décalage dans le temps de mise à jour entre les parcelles PCI Express et les données du cadastre que nous mettons à disposition sur .
. La limitation principale de ce WMS est qu'il n'est possible de demander que des images dont la taille est comprise entre 100x100 et au maximum 1280x1024. Il est possible de passer par un TMS via l'url http://tms.cadastre.openstreetmap.fr/*/tout/{z}/{x}/{y}.png pour contourner cette limitation (voir https://lists.openstreetmap.org/pipermail/talk-fr/2015-February/075223.html).
les tuiles vectorielles mises à disposition par la Direction interministérielle du numérique (DINUM). Elles contiennent les géométries du produit Cadastre Etalab. Un détaille comment les exploiter dans le cadre Web. Il est aussi possible d'accéder aux tuiles vectorielles depuis la version 3.14 du comme illustré ci-dessous.
IGN WMS cadastre. La couche principale est CADASTRALPARCELS.PARCELLAIRE_EXPRESS du . Celle-ci s'appuie sur le produit PCI Express.
Il existe de nombreuses autres couches d'information liées aux cadastre proposées par l'IGN. Il est possible de les chercher depuis la , en prenant les fichiers CSV des géoservices et de la Géoplateforme, qui remplacera dans les mois à venir les services OGC de l'IGN.
Pour évaluer ce décalage entre les contours des parcelles et le terrain, il est possible d'utiliser la couche "Décalage de la representation cadastrale" CADASTRALPARCELS.HEATMAP disponible sur et aussi consultable sur . Cette couche couvre une grande partie du territoire, mais pas son ensemble.
Pour aller plus loin, vous pouvez consulter et .
: c'est ce parser qui est utilisé pour produire les données Etalab Cadastre ;
;
;
: ce parser est utilisé par le GIRTEC pour son intégration en base de données ;
Parser MAJIC fourni par le connecteur MAJIC associé .
Le contient trois fichiers principaux :
Il est possible d'utiliser le et de .
